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Vous avez probablement entendu parler de l’importance que revêt l’innovation. Que ce soit dans la section « affaires » de votre journal local, dans un important magazine économique ou dans votre blogue favori sur l’entrepreneuriat, tout le monde parle de l’innovation et du fait qu’il s’agit de la clé de la réussite.

L’innovation étant toujours sous les feux de la rampe, on en oublie parfois la propriété intellectuelle ou PI. Cette dernière est associée à tout ce qui est nouveau, unique et novateur. Elle est si importante que, si vous ne vous renseignez pas à son sujet très tôt, vous pourriez vous priver d’excellentes occasions d’affaires et exposer votre entreprise ainsi que vos innovations à toutes sortes de risques.

Qu’est‑ce que la PI?

La PI comprend les créations de l’esprit qui peuvent être protégées, comme les inventions, les nouvelles technologies, les nouvelles marques, les conceptions uniques en leur genre, les œuvres littéraires ou artistiques originales, les procédés  uniques, et bien d’autres. Les diverses formes de PI peuvent être classées dans cinq grandes catégories : brevets, marques de commerce, dessins industriels, droit d’auteur et secrets industriels.

La PI est omniprésente

Croyez-le ou non, ces cinq types de PI sont présents dans votre vie tous les jours. En fait, ils sont présents en ce moment même, tandis que vous lisez le présent blogue.

Le contenu de ce blogue (c’est‑à‑dire les billets et les photos qu’il contient) est protégé par le droit d’auteur. Le droit d’auteur protège les œuvres originales de nature littéraire, artistique, dramatique ou musicale. On parle ici de la protection légale qui permet aux créateurs de tirer profit de leur création, qu’il s’agisse de simples billets de blogue ou du plus récent album de votre artiste préféré. Le droit d’auteur est également pratique, car les œuvres originales sont automatiquement protégées par celui‑ci au moment de leur création.

Le logo Futurpreneur et l’appellation « Futurpreneur Canada » sont protégés par une marque de commerce. La marque de commerce représente l’identité et la réputation d’une marque ou d’une entreprise. Elle englobe notamment les logos, les noms et les slogans. La valeur de la marque peut s’avérer très importante pour une entreprise — petites, moyennes et grandes entreprises peuvent vendre leur entreprise et la valeur de sa marque à une autre entreprise ou à un autre entrepreneur. Et c’est au moyen de marques de commerce que les entreprises peuvent se défendre contre les imitateurs qui cherchent à tirer profit de leur nom et de leur image de marque.

Il se peut que vous lisiez ce blogue sur votre téléphone. La technologie contenue dans votre téléphone ou votre ordinateur est visée par des centaines de brevets. Un brevet protège toute invention nouvelle et utile, comme un produit, une composition, une machine ou un procédé, ou toute amélioration à l’un ou l’autre de ces éléments. Toutes les entreprises de téléphonie cellulaire possèdent une imposante collection de brevets qu’elles utilisent pour protéger leurs innovations technologiques et pour octroyer des licences à d’autres entreprises en échange de compensations monétaires.

L’apparence extérieure de votre téléphone ou de votre ordinateur est aussi protégée, mais au moyen d’un dessin industriel enregistré. Les dessins industriels portent sur les aspects décoratifs et non fonctionnels des produits – c’est‑à‑dire, essentiellement, sur leur apparence physique.

Supposez maintenant que vous lisez le présent article sur votre téléphone ou votre ordinateur portable dans votre café local. Il se peut que vous ayez utilisé l’application de ce café sur votre téléphone. Ce faisant, vous avez obtenu des points de fidélité, mais vous avez aussi fourni à ce café des renseignements précieux sur votre achat. Les listes de clients et les données de ce type constituent des exemples de secrets industriels. Un secret industriel s’entend de tout élément de valeur qui procure à une entreprise un avantage concurrentiel. Le secret industriel peut s’appliquer à des recettes, des motifs, des appareils, des procédés, des listes de clients, des listes de fournisseurs ou des plans d’affaires, entre autres choses. Cependant, il n’existe aucune protection formelle pour les secrets industriels. Comme le nom l’indique, ils doivent demeurer secrets.

Tandis que vous parcourez ces articles protégés par le droit d’auteur, sur le site Web associé à la marque de commerce Futurpreneur, au moyen de votre téléphone ou de votre ordinateur breveté et faisant l’objet d’un dessin industriel enregistré, alors même que votre café local maintient le secret sur les renseignements relatifs à votre achat, gardez à l’esprit ce qui suit : protégez vos innovations, pensez PI.

Vous souhaitez en apprendre plus au sujet de la PI?

Continuez de consulter le blogue de Futurpreneur pour lire plus d’articles sur la PI. Le présent article est le premier d’une série de papiers rédigés par l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC).

Texte de : Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC)

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